Mentions Légales

Éditeur :

Le site 10gital.fr est un site édité par 10gital SAS
dont le siège social est établi :
86 rue Pierre et Marie Curie
34430 St Jean de Vedas

Tel: +339 84 50 27 66

SIRET : 822 588 869 00021
APE 7021Z – Conseil en relations publiques et communication
RCS Montpellier 822 588 869 | SAS unipersonnelle au capital de 1 000 euros

TVA Intracommunautaire : FR 95822588869

Directeur de la publication : Renaud VENET, président.

Hébergeur :

Ce site est hébergé par o2switch

Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

Utilisation des données :

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier (voir adresse ci-dessus).

Données personnelles :

Le site peut être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées. Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire de formulaire est toujours signalé.

Pour plus d’informations, merci de vous référer à notre Politique de Confidentialité.

Responsabilité :

Le site contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. 10gital ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut endosser la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur des sites tiers.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur 10gital.fr – en particulier, mais de façon non limitative, les textes, les bases de données, les photos, les films, les sons, la musique et les logos – sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété.

Les noms beenome, Beewine, Automobee, Check Event et 10gital, leur logo, ainsi que les noms de produits et de services, s’y rapportant sont des marques déposées et ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans consentement écrit préalable. Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.